{"id":376,"date":"2017-10-30T15:36:06","date_gmt":"2017-10-30T14:36:06","guid":{"rendered":"https:\/\/www.stephanie-radenac.fr\/design\/?page_id=376"},"modified":"2017-11-30T14:17:32","modified_gmt":"2017-11-30T13:17:32","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.stephanie-radenac.fr\/en\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"<h4>Pr\u00e9ambule<\/h4>\n<p>stephanie-radenac.fr est une boutique de commerce \u00e9lectronique. Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont exclusivement cr\u00e9\u00e9s par St\u00e9phanie Radenac et ne pourront en aucun cas \u00eatre mis en vente hors de la boutique en ligne st\u00e9phanie radenac-atelier\/le_shop sauf indication contraire ou accord pr\u00e9alable.<\/p>\n<p>St\u00e9phanie Radenac se r\u00e9serve le droit d&#8217;adapter ou de modifier \u00e0 tout moment ces conditions, n\u00e9anmoins les conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables seront celles figurant en ligne au moment de la commande. Toutes autres conditions g\u00e9n\u00e9rales seront inapplicables.<\/p>\n<h4>1. Acceptation des conditions de vente<\/h4>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent les relations contractuelles entre St\u00e9phanie Radenac et son client, les deux parties les acceptant sans r\u00e9serve.<br \/>\nCes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pr\u00e9cisent notamment les conditions de commande(s), de paiement(s), de livraison(s) et de gestion(s) d&#8217;\u00e9ventuel(s) retour(s) d&#8217;article(s) command\u00e9(s) par le client.<br \/>\nLe client peut consulter simplement, librement et \u00e0 tout moment ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en cliquant sur le lien &#8220;conditions de vente&#8221;. Ainsi, toute commande d&#8217;articles pass\u00e9e par un client impliquera l&#8217;accord d\u00e9finitif et irr\u00e9vocable du client sur l&#8217;ensemble des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pr\u00e9sent\u00e9es ci-apr\u00e8s.<\/p>\n<h4>2. Les documents contractuels<\/h4>\n<p>Le pr\u00e9sent contrat est form\u00e9, par ordre d\u00e9croissant de valeur juridique, des documents suivants :<\/p>\n<p>&#8211; les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<br \/>\n&#8211; le bon de commande<br \/>\n&#8211; les photographies illustrant les produits sur le site n&#8217;entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs ou des alt\u00e9rations r\u00e9sultant du traitement de ces photographies s&#8217;y sont introduites, la responsabilit\u00e9 de St\u00e9phanie Radenac ne pourra, en aucun cas \u00eatre engag\u00e9e de ce fait.<\/p>\n<h4>3. La prise de commande<\/h4>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 13 mars 2000 sur la signature \u00e9lectronique tout bon de commande sign\u00e9 du clic de validation constitue un engagement irr\u00e9vocable du client qui ne peut \u00eatre remis en cause que dans les cas limitativement pr\u00e9vus dans le pr\u00e9sent contrat aux articles &#8220;Droit de r\u00e9tractation&#8221; et &#8220;Ex\u00e9cution de la commande&#8221;.<br \/>\nLes syst\u00e8mes d&#8217;enregistrement automatique sont consid\u00e9r\u00e9s comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.<br \/>\nLes informations \u00e9nonc\u00e9es par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d&#8217;erreur dans le libell\u00e9 des coordonn\u00e9es du destinataire, St\u00e9phanie Radenac ne saurait \u00eatre tenue responsable de l&#8217;impossibilit\u00e9 dans laquelle elle pourrait \u00eatre de livrer le produit.<\/p>\n<h4>4. La confirmation de commande<\/h4>\n<p>La conclusion du contrat n&#8217;interviendra qu&#8217;au moment de la confirmation de la commande par St\u00e9phanie Radenac. Le client recevra par courrier \u00e9lectronique, un accus\u00e9 de r\u00e9ception portant confirmation de la commande avec tous les \u00e9l\u00e9ments constitutifs du contrat. (produits command\u00e9s, prix, d\u00e9lais de livraison, frais d&#8217;exp\u00e9dition,&#8230;).<br \/>\nSt\u00e9phanie Radenac se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit \u00e0 un probl\u00e8me d&#8217;approvisionnement de produits, soit \u00e0 un probl\u00e8me concernant la commande re\u00e7ue ; comme par exemple celle d&#8217;un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d&#8217;une commande ant\u00e9rieure.<br \/>\nEn tout \u00e9tat de cause, le client restera inform\u00e9.<\/p>\n<h4>5. La dur\u00e9e de l&#8217;offre<\/h4>\n<p>Les offres contenues dans ce site sont valables tant que les produits qui s&#8217;y rapportent demeurent en ligne et jusqu&#8217;\u00e0 \u00e9puisement des stocks.<\/p>\n<h4>6. Prix<\/h4>\n<p>Les prix sont exprim\u00e9s en Euros. Le prix garanti \u00e0 l&#8217;acheteur est celui affich\u00e9 sur la boutique en ligne au moment de l&#8217;achat. Le prix fix\u00e9 lors de l&#8217;achat est ferme et d\u00e9finitif. Il ne comprend pas la participation aux frais de livraison factur\u00e9s en suppl\u00e9ment et qui seront indiqu\u00e9s avant la confirmation de commande.<br \/>\nSt\u00e9phanie Radenac se r\u00e9serve le droit de modifier les prix \u00e0 tout moment n\u00e9anmoins les objets seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l&#8217;enregistrement de la commande.<br \/>\nPour une livraison hors de l&#8217;Union Europ\u00e9enne, le client devra acquitter les droits de douanes, ou autres taxes dues \u00e0 l&#8217;occasion de l&#8217;importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalit\u00e9s qui s&#8217;y rapportent sont \u00e9galement \u00e0 la charge exclusive du client, sauf indication contraire. Le client est seul responsable de la v\u00e9rification des possibilit\u00e9s d&#8217;importation des produits command\u00e9s au regard du droit du territoire du pays de livraison.<\/p>\n<h4>7. Paiement<\/h4>\n<p>Le paiement de la totalit\u00e9 du prix est d\u00fb \u00e0 la commande et sera effectu\u00e9 par carte bancaire par le biais du syst\u00e8me s\u00e9curis\u00e9 PayPal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont crypt\u00e9es par un logiciel et qu&#8217;aucune tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le r\u00e9seau. Avoir un compte PayPal n&#8217;est pas indispensable.<br \/>\nLa commande valid\u00e9e par le client ne sera consid\u00e9r\u00e9e effective que lorsque les centres de paiement bancaire concern\u00e9s auront donn\u00e9 leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annul\u00e9e et le client pr\u00e9venu par courrier \u00e9lectronique.<br \/>\nA la demande de l&#8217;acheteur, il lui sera adress\u00e9 une facture (TVA non applicable, article 293bis du CGI).<\/p>\n<h4>8. Ex\u00e9cution de la commande<\/h4>\n<p>La commande sera ex\u00e9cut\u00e9e dans un d\u00e9lai de sept ( 7) jours ouvr\u00e9s maximum suivant la confirmation de la commande par St\u00e9phanie Radenac sous r\u00e9serve de la disponibilit\u00e9 du produit command\u00e9 et sauf accord sp\u00e9cifique entre les parties.<br \/>\nEn cas de rupture de stock ou d&#8217;indisponibilit\u00e9 du produit command\u00e9, St\u00e9phanie Radenac s&#8217;engage \u00e0 en informer le client au plus t\u00f4t et \u00e0 lui pr\u00e9ciser un d\u00e9lai de disponibilit\u00e9. Le client confirmera par e-mail son choix soit d&#8217;attendre la disponibilit\u00e9 du produit soit de se faire rembourser.<br \/>\nDans le cas d&#8217;un objet sur commande, le d\u00e9lai de disponibilit\u00e9 sera de ( 30) jours ouvr\u00e9s maximum suivant la confirmation de commande par St\u00e9phanie Radenac qui s&#8217;engage \u00e0 pr\u00e9ciser au client au plus t\u00f4t ce d\u00e9lai de disponibilit\u00e9.<\/p>\n<h4>9. Livraison<\/h4>\n<p>Les objets seront livr\u00e9s \u00e0 l&#8217;adresse de livraison indiqu\u00e9e sur le bon de commande et conform\u00e9ment aux zones g\u00e9ographiques suivantes :<br \/>\n&#8211; France (+Monaco, Andorre),<br \/>\n&#8211; Europe : Union europ\u00e9enne (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gr\u00e8ce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-bas, Pologne, Portugal, R\u00e9publique tch\u00e8que, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slov\u00e9nie, Su\u00e8de) + Europe, hors Union europ\u00e9enne (Liechtenstein, Suisse, Norv\u00e8ge, Islande)<br \/>\n&#8211; le reste du monde: DOM\/TOM (Guadeloupe, Guyane Fran\u00e7aise, Martinique, Mayotte, Polyn\u00e9sie Fran\u00e7aise, \u00cele de la R\u00e9union, Saint-Barth\u00e9lemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis et Futuna), Am\u00e9rique du Nord (\u00c9tats-Unis, Canada), Asie (Cor\u00e9e du Sud, Japon), Oc\u00e9anie (Australie, Nouvelle-Cal\u00e9donie, Nouvelle-Z\u00e9lande).<br \/>\nLes frais de livraison, lorsqu&#8217;ils sont applicables, sont payables par le client, comme mentionn\u00e9 sur sa Facture. Les colis pour la France m\u00e9tropolitaine et les DOM\/TOM sont pris en charge par &#8220;Colissimo France\u2122&#8221; et &#8220;Colissimo Outre-Mer\u2122&#8221;, ceux \u00e0 destination de l&#8217;Union Europ\u00e9ennes et du reste du monde par &#8220;PostExport Marchandise\u2122&#8221; (la poste). Un num\u00e9ro de suivi sera transmis d\u00e8s l&#8217;envoi du colis (suivi jusqu&#8217;\u00e0 la distribution sur certaines destinations).<br \/>\nLes dates de livraison ne sont que des estimations et ne pourront engager la responsabilit\u00e9 de St\u00e9phanie Radenac si le retard est occasionn\u00e9 par un tiers ou un cas de force majeure*.<br \/>\n\u00c0 la livraison, le client devra v\u00e9rifier le contenu, la conformit\u00e9 et l&#8217;\u00e9tat du ou des produits.<br \/>\nEn cas d&#8217;avaries, pertes totales ou partielles, ou de quelque autre probl\u00e8me, il appartient au client de signaler le probl\u00e8me par envoi d&#8217;un e-mail \u00e0 l&#8217;adresse : shop@stephanie-radenac.fr, et ce dans les trois (3) jours suivant la livraison des produits.<\/p>\n<h4 id=\"fraisdeport\">10. Frais de port<\/h4>\n<p>Les frais de port sont calcul\u00e9s de la mani\u00e8re suivante :<\/p>\n<table border=\"1\" width=\"100%\" cellspacing=\"10\">\n<tbody>\n<tr>\n<th scope=\"col\"><\/th>\n<th scope=\"col\">France<\/th>\n<th scope=\"col\">Europe<\/th>\n<th scope=\"col\">Reste du monde<\/th>\n<\/tr>\n<tr>\n<th scope=\"row\">Lettre suivie jusqu&#8217;\u00e0 50g<\/th>\n<td>3 \u20ac<\/td>\n<td>3 \u20ac<\/td>\n<td>4 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<th scope=\"row\">Lettre suivie jusqu&#8217;\u00e0 100g<\/th>\n<td>5 \u20ac<\/td>\n<td>5 \u20ac<\/td>\n<td>6 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<th scope=\"row\">Lettre suivie jusqu&#8217;\u00e0 250g<\/th>\n<td>6 \u20ac<\/td>\n<td>6 \u20ac<\/td>\n<td>7 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<th scope=\"row\">Colissimo jusqu&#8217;\u00e0 500g<\/th>\n<td>9 \u20ac<\/td>\n<td>13 \u20ac<\/td>\n<td>18 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<th scope=\"row\">Colissimo jusqu&#8217;\u00e0 1kg<\/th>\n<td>10 \u20ac<\/td>\n<td>16 \u20ac<\/td>\n<td>26 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<th scope=\"row\">Colissimo jusqu&#8217;\u00e0 2kg<\/th>\n<td>11 \u20ac<\/td>\n<td>17 \u20ac<\/td>\n<td>37 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<th scope=\"row\">Colissimo jusqu&#8217;\u00e0 5kg<\/th>\n<td>24 \u20ac<\/td>\n<td>24 \u20ac<\/td>\n<td>54 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<th scope=\"row\">Colissimo jusqu&#8217;\u00e0 10kg<\/th>\n<td>45 \u20ac<\/td>\n<td>45 \u20ac<\/td>\n<td>100 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<p>Les frais de port seront offerts \u00e0 partir de 80\u20ac d&#8217;achat vers la France m\u00e9tropolitaine, et \u00e0 partir de 200 \u20ac vers le reste du monde.<\/p>\n<h4>11. *Force majeure<\/h4>\n<p>De fa\u00e7on expresse sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et tribunaux fran\u00e7ais, les gr\u00e8ves totales ou partielles, internes ou externes \u00e0 l&#8217;entreprise, blocage des moyens de transport ou d&#8217;approvisionnement pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou l\u00e9gales, pannes d&#8217;ordinateur, blocage des t\u00e9l\u00e9communications y compris des r\u00e9seaux et notamment Internet.<br \/>\nLa survenance d&#8217;un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l&#8217;ex\u00e9cution de la commande. Si au-del\u00e0 d&#8217;une p\u00e9riode de trois (3) mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annul\u00e9e, sauf accord contraire des deux parties.<\/p>\n<h4>12. Droit de r\u00e9tractation<\/h4>\n<p>Le client dispose, dans un d\u00e9lai de quatorze (14) jours ouvrables \u00e0 compter de la livraison de sa commande, d&#8217;un droit de retour, \u00e0 ses frais, pour \u00e9change ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conform\u00e9ment \u00e0 l&#8217;article L 121\u201316 du Code de la consommation.<br \/>\nLe produit retourn\u00e9 devra l&#8217;\u00eatre dans son \u00e9tat et emballage d&#8217;origine. Il devra ne pas avoir \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9, ni avoir subi de d\u00e9t\u00e9rioration si minime soit elle et \u00eatre dans un \u00e9tat de propret\u00e9 parfaite.<br \/>\nTout risque li\u00e9 au retour d&#8217;un objet est \u00e0 la charge du client.<br \/>\nLes frais de port du colis de retour sont \u00e0 la charge du client. Les frais de livraison initiaux ne sont pas rembours\u00e9s.<br \/>\nLes colis adress\u00e9s en port d\u00fb qui seront retourn\u00e9s \u00e0 l&#8217;exp\u00e9diteur, ne seront pas accept\u00e9s.<br \/>\nDans un d\u00e9lai maximum de 30 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit retourn\u00e9, le client se verra rembourser des sommes vers\u00e9es. \u00c0 cet effet, il communiquera \u00e0 St\u00e9phanie Radenac ses coordonn\u00e9es bancaires.<\/p>\n<h4>13. Litiges<\/h4>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise, seuls les tribunaux de Paris sont comp\u00e9tents en cas de litiges.<\/p>\n<h4>14. Informations nominatives<\/h4>\n<p>Les informations nominatives collect\u00e9es lors d&#8217;une commande sont indispensables pour le traitement et l&#8217;acheminement des commandes. St\u00e9phanie Radenac s&#8217;engage \u00e0 ne pas les divulguer \u00e0 des tiers. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilis\u00e9es par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres \/ emails d&#8217;information.<br \/>\nConform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9s n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d&#8217;un droit d&#8217;acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression des donn\u00e9es le concernant.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pr\u00e9ambule stephanie-radenac.fr est une boutique de commerce \u00e9lectronique. Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont exclusivement cr\u00e9\u00e9s par St\u00e9phanie Radenac et ne pourront en aucun cas \u00eatre mis en vente hors de la boutique en ligne st\u00e9phanie radenac-atelier\/le_shop sauf indication contraire ou accord pr\u00e9alable. 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